Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site domoxa.org sur la manière dont leurs données personnelles peuvent être collectées, utilisées et protégées.

Responsable du traitement

Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site domoxa.org, ORION peut collecter certaines données personnelles lorsque l’utilisateur remplit un formulaire de contact ou de demande de devis.

Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• ville ou localisation du projet ;
• type de projet ou besoin exprimé ;
• contenu du message envoyé via le formulaire ;
• données techniques de navigation, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

Finalités du traitement

Les données collectées sur le site peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :

• répondre aux demandes de contact ou de devis ;
• recontacter l’utilisateur au sujet de son projet ;
• assurer le suivi commercial des demandes reçues ;
• améliorer le fonctionnement, le contenu et l’expérience utilisateur du site ;
• mesurer l’audience du site et les performances des campagnes publicitaires ;
• respecter les obligations légales et réglementaires applicables.

Bases légales du traitement

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur le site reposent, selon les cas, sur les bases légales suivantes :

• le consentement de l’utilisateur, notamment pour certains cookies et outils de mesure d’audience ou publicitaires ;
• l’intérêt légitime d’ORION à répondre aux demandes qui lui sont adressées et à assurer le suivi de son activité commerciale ;
• l’exécution de mesures précontractuelles lorsque la demande concerne un devis ou un projet ;
• le respect d’obligations légales lorsque cela est applicable.

Destinataires des données

Les données collectées sont destinées aux services internes d’ORION habilités à traiter les demandes reçues via le site.

Elles peuvent également être transmises à des prestataires techniques intervenant pour le fonctionnement du site, son hébergement, sa maintenance, la mesure d’audience ou le suivi publicitaire, dans la limite nécessaire à leurs missions.

Les principaux outils et prestataires susceptibles d’intervenir sont notamment :

• IONOS, pour l’hébergement du site ;
• WordPress et Elementor, pour la gestion et l’édition du site ;
• Google Tag Manager, pour la gestion des balises de suivi ;
• Google Analytics 4, pour la mesure d’audience ;
• Google Ads, pour le suivi des performances publicitaires.

Durée de conservation

Les données transmises via les formulaires de contact ou de demande de devis sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au traitement de la demande et au suivi de la relation commerciale.

Sauf obligation légale contraire ou relation commerciale en cours, les données liées aux demandes de contact peuvent être conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact avec l’utilisateur.

Les données de mesure d’audience et les cookies sont conservés pour des durées variables selon leur finalité, conformément à la réglementation applicable et aux choix exprimés par l’utilisateur via le bandeau de gestion du consentement.

Cookies et outils de mesure

Le site domoxa.org peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience, améliorer l’expérience utilisateur et suivre les performances des campagnes publicitaires.

Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site. D’autres, notamment ceux liés à la mesure d’audience ou à la publicité, peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies affiché sur le site.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre Politique de cookies.

Transferts hors Union européenne

Certains prestataires utilisés sur le site, notamment Google, peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l’Union européenne.

Lorsque de tels transferts ont lieu, ils sont encadrés par des garanties appropriées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :

• droit d’accès ;
• droit de rectification ;
• droit à l’effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la portabilité des données, lorsque celui-ci est applicable ;
• droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter ORION à l’adresse suivante : francois.brillant@domoxa.fr.

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr.

Sécurité des données

ORION met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction.

Modification de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou fonctionnelles du site.

Dernière mise à jour : 30 avril 2026.